Informations légales
Mentions légales
Identification légale en cours d'enregistrement
Les informations d'identification légale de la société (SIREN, RCS, TVA, siège) sont en cours d'enregistrement et seront publiées ici dès leur obtention.
Ce document est présenté par sections : dépliez celle qui vous intéresse.
Le site www.leslyanoo.fr est édité par Les Lyanoo, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 10 000 €.
- Siège social : à compléter (adresse à Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme)
- SIREN / SIRET : à compléter
- RCS : à compléter (Clermont-Ferrand)
- Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
- Numéro de déclaration d'activité de services à la personne (SAP) : à compléter, en cours d'obtention auprès de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes
- Téléphone : 07 59 09 46 03
- E-mail : contact@leslyanoo.fr
Le directeur de la publication est le président de la SASU Les Lyanoo. Son nom sera précisé ici lors de la mise en ligne réelle du site.
L'hébergeur du site sera précisé ici lors de la mise en ligne réelle : raison sociale, adresse et contact de l'hébergeur choisi pour l'exploitation du site.
La conception et le développement du présent site seront précisés ici si l'entreprise fait appel à un prestataire externe pour la version définitive.
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, mises en page, logos, illustrations, structure) est protégé au titre du droit d'auteur et, le cas échéant, du droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Les Lyanoo, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le nom « Les Lyanoo » et le logo associé sont des éléments distinctifs de l'entreprise. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
La création d'un lien hypertexte simple vers la page d'accueil du site est libre, sous réserve de ne pas laisser entendre à tort une quelconque approbation, partenariat ou caution de la part de Les Lyanoo. Tout lien profond, cadrage (« framing ») ou lien laissant croire à une association doit faire l'objet d'une autorisation préalable, à demander à contact@leslyanoo.fr.
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les tarifs, dispositifs fiscaux (crédit d'impôt, avance immédiate) et plafonds mentionnés sont ceux en vigueur à la date de publication et peuvent évoluer indépendamment de la volonté de Les Lyanoo. Un devis personnalisé et à jour est systématiquement établi avant toute prestation.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.
Pour toute question relative à ces mentions légales, contactez-nous à contact@leslyanoo.fr ou au 07 59 09 46 03.